Patrick Garçon - JORFSearch

Patrick Garçon

De:	Garçon (Patrick, Joseph, Charles)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate de réserve Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

JORFTEXT000000747491 (source JORF)

promotion

16 Janvier 1997 16/01/1997

De:	Garçon (Patrick) (C.C.A.F.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentant des armateurs et des personnels navigants 1. En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000374672 (source JORF)

nomination

20 Février 1996 20/02/1996

De:	Garcon (Patrick)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

JORFTEXT000000728925 (source JORF)

nomination

02 Février 1994 02/02/1994

De:	Garçon (Patrick) (C.C.A.F.)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000175596 (source JORF)

nomination

30 Mai 1992 30/05/1992

De:	Garcon (Patrick) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000540371 (source JORF)

nomination

15 Février 1992 15/02/1992

De:	Garcon (Patrick) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Rennes Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Rennes

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000344217 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1991 01/10/1991

De:	Garçon (Patrick)
Remplace:	M. Renaud (Claude)
Groupe:	Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance

JORFTEXT000000716642 (source JORF)

nomination

26 Juillet 1990 26/07/1990